Dons et fiscalité

15022011

fiscalite.jpgDes adhérents individuels mais aussi d’anciennes promotions ont posé la question de la défiscalisation des dons  qui seraient faits à l’Epaulette (hors cotisation annuelle).

Ce point, en cours d’étude pour sa mise en oeuvre technique: formulaires, paiement sécurisé en ligne, a été étudié par le CCL Botella. Les éléments de réponse sont résumés dans cette fiche téléchargeable.

Dès validation des documents et procédures vous serez informés via ce blog et le nouveau site de l’Epaulette (réalisé mais non encore accessible).

Dans l’attente, vous pouvez diffuser cette information et envisager les effets éventuels de cette option sur votre déclaration de revenus 2012.







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