Réflexions au sujet d’Uzbin

La relance de l’action judiciaire concernant l’embuscade d’Uzbin ravive le débat sur les conditions de l’action militaire et son cadre juridique. Il rejoint celui, également récent, sur la présomption de légitime défense pour les forces de sécurité.

L’ambiguïté est certainement aussi ancienne que l’est l’emploi des armes -au moins dans nos démocraties.

Officier de sécurité à la 13e DMT (division militaire territoriale) -pardon pour les plus jeunes, mais je vous rassure c’était quand même après la seconde Guerre mondiale, en 1988 pour être précis- j’avais participé à une étude sur la protection juridique de la sentinelle qui ouvrirait le feu dans une ZMS. Son cas n’aurait pas été simple malgré le décret qui autorisait la « légitime défense des personnes et des biens ». On considérait à cette époque, et étant donné l’état du droit, que notre soldat irait certainement « au carton »!

Plus près de nous, en septembre 2004, le CDEF publiait le numéro 4 de « Doctrine » intitulé « L’ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DES FORCES TERRESTRES« . Ce document complet constitue une lecture de base pour aborder le débat actuel même si des détails du droit ont déjà évolué.

Pour sa part l’Épaulette -où l’on réfléchit parfois!- vous propose ce regard sur le cadre juridique dans lequel évolue le militaire dans les situations de « non guerre »…qui ressemblent pourtant si bien à la guerre! De même, le texte de l’éditorial de la prochaine revue (177), dans sa seconde partie,  éclaire également ce sujet.

Enfin je vous invite à regarder, à défaut de la totalité, l’extrait de la conférence du général Bentégeat (voir ci-dessus en haut de page) au cours de laquelle il s’exprime sur ce sujet entre la 44e et la 52e minute.

Le but n’est pas d’alimenter une controverse mais bien de participer « es qualité » à une réflexion cruciale pour la conduite des opérations et la reconnaissance des conditions exorbitantes du droit commun dans lesquelles agissent  les militaires des Armées et de la Gendarmerie.